Foire aux questions

Si vous avez d'autres questions, n'hésitez surtout pas à communiquer avec nous.

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Most injuries to school bus passangers occur outside the school bus, as students are getting on or off the bus, or crossing the street. Many of these mishaps can be prevented through education.

School bus safety can be improved by teaching children the correct procedures and proper behaviour around the school buses. Children shoul learn :

• to be at the chool bus stop on time;
• to wait in a safe place well back from the side of the road;
• to know the danger zones around the bus, where the driver cannot see them;
• to enter the bus in single file, holding onto the hand rail;
• to find a seat right away, and stay seated, facing forward at all times;
• to make sure that there is nothing in the aisle;
• to do what the bus driver says;
• that it is unsafe to distract the driver;
• that trowing things, rowdy behaviour and eating or drinking are not allowed;
• to keep head and arms inside the bus.

Children leaving the bus must be careful:

• if they can touch the bus they are too close;
• they should stay away from the side of the road, not play on snowbanks;
• if children drop something near the bus, they must learn to leave it and inform an adult; they should never pick it up because they may be out of sight of the driver.

If children must cross the street:

• children must walk at least ten big steps in front of the bus along the side of the road, and look at the driver before crossing;
• children should look for a signal from the driver before walking across the street;
• children should look all ways before crossing the roadway;
• parents should meet children on the side of the street where the bus stops.

Qui détermine la distance de marche ?

Ce sont les conseils scolaires membres du Consortium qui fixent la distance raisonnable de marche des élèves, entre le domicile et l'école et entre le domicile et l'arrêt d'autobus. 

Distance entre le domicile et l’école

Maternelle et jardin                          0,5 km
De la 1^re à la 3^e année                     0,8 km
De la 4^e année à la 8^e année            1,0 km
De la 9^e à la 12^e année                    2,0 km

Distance entre le domicile et l'arrêt d'autobus

Maternelle et jardin                         0,250 km
De la 1^reà la 3^e année                     0,5 km
De la 4^e à la 8^e année                     0,8 km

De la 9^e à la 12^e année                   1,0 km

La distance de marche entre le domicile et l'école est calculée en passant par le chemin le plus court, à partir du point où l’entrée de la résidence débouche sur la voie publique jusqu’au point où se termine la voie publique, à l’entrée de l’école. Les parents dont l’enfant doit se rendre à l’école ou à son arrêt d'autobus à pied sont responsables d’assurer sa sécurité jusqu’à l'école ou jusqu'à l'arrivée de l'autobus.

J'habite près de l'école et dois m'y rendre à pied. S'il y a des places libres dans un autobus scolaire qui passe dans mon secteur, puis-je monter à bord ?

Non. Les personnes non admissibles n’ont pas le droit de prendre les places libres dans les autobus, car il n'est pas possible de traiter leurs demandes de façon équitable.

Les autobus sont-ils censés prendre les élèves de la maternelle et du jardin à leur domicile ?

Les élèves de la maternelle et du jardin doivent faire le trajet à pied entre leur domicile et leur arrêt d’autobus régulier le matin et l’après-midi. Par contre, le Consortium autorise le transport des élèves de la maternelle et du jardin qui demeurent à moins de 0,5 km de l’école, à condition qu’il y ait de la place dans l’autobus et que cela ne rallonge pas le trajet.

Je dois habituellement me rendre à l'école à pied, mais si je suis blessé (e) et j'ai du mal à m'y rendre (à cause d'une jambe fracturée, par exemple), le Consortium m'offrira-t-il des services ?

Malheureusement, les services de transport ne sont pas offerts aux élèves qui souffrent d’une invalidité de courte durée (par exemple, une jambe fracturée immobilisée dans un plâtre).

La politique du transport fixe-t-elle la durée maximale d’un trajet en autobus scolaire ?

Dans la mesure du possible, un aller simple en autobus ne devrait pas dépasser soixante (60) minutes.

Si je suis admissible au transport scolaire, puis-je demander qu'on le dépose à une autre adresse ?

Il nous est possible de satisfaire les demandes de destination différente, une gardienne, un service de relève, etc., aux conditions suivantes :

• le lieu de destination se trouve à l’intérieur de la zone de l’école;
• les parents en font la demande et cette demande est approuvée par le Consortium;
• les lieux de dépôt et de ramassage de l’enfant sont les mêmes d'une semaine à l'autre.

J’ai la garde partagée de mon enfant. Avons-nous droit à deux arrêts d’autobus, c'est-à-dire un arrêt chez la mère et un arrêt chez le père ?

Il est possible d’avoir deux points de ramassage et de dépôt, aux conditions suivantes :

• une demande doit être faite au Consortium de transport au début de chaque année scolaire ;
• les deux points de ramassage et de dépôt doivent se trouver à l’intérieur de la zone de l’école ;
• l’horaire est régulier : par exemple, une semaine chez la mère, une semaine chez le père;
• il y a de la place dans les autobus.
• la demande ne se renouvelle pas automatiquement d’année en année.

Quels facteurs influencent la planification des circuits d’autobus ?

Lors de la planification des circuits d’autobus, nous tenons compte des facteurs suivants :

• l’état des routes que doivent emprunter les autobus;
• l’horaire des écoles;
• la distance entre les domiciles et l’école;
• la sécurité du trajet que les élèves doivent parcourir à pied entre leur domicile et l’arrêt d’autobus;
• le nombre de passagers à desservir;
• le territoire desservi;
• l’emplacement des arrêts d’autobus;
• l’âge, l'état de santé et la condition physique des passagers;
• les conditions saisonnières;
• l’emplacement d’endroit où il est possible de faire demi-tour sans danger.

Comment le Consortium détermine-t-il les zones dangereuses pour les arrêts ?

Les zones jugées dangereuses pour lea arrêts sont établies chaque année en fonction des exigences de sécurité. Le Consortium, en collaboration avec les entrepreneurs, la direction des écoles et, au besoin, les corps policiers ou autres, établit les zones dangereuses en tenant compte des critères suivants :

• la vitesse affichée;
• les accotements;
• les conditions routières;
• les voies ferrées;
• l’âge des élèves concernés;
• la distance de marche entre les arrêts;
• le débit de circulation;
• le nombre d’élèves.

Puis-je choisir un autre arrêt où faire ramasser et déposer mes enfants ?

Vous pouvez choisir un arrêt qui diffère de celui qui vous a été assigné pourvu qu’il s’agisse d’un arrêt admissible existant qui se trouve sur l’un des circuits desservant l’école que doivent fréquenter vos enfants. La sécurité des enfants entre l’arrêt et la maison est la responsabilité des parents.

Puis-je présenter une demande de changement directement au chauffeur d’autobus ?

Non. Les chauffeurs travaillent pour le transporteur scolaire, qui assure le service conformément au contrat signé avec le Consortium. Le transporteur scolaire et le chauffeur sont donc tenus de respecter les politiques du Consortium et les modalités du contrat. Un chauffeur ne peut donner suite à aucune demande et ne le fera pas. En effet, il serait inapproprié de mettre les chauffeurs dans une situation où ils doivent répondre à des demandes qui ne sont conformes ni aux politiques du Consortium ni à leurs conditions d’emploi.

J’habite dans un cul-de-sac. Pourquoi l’autobus ne vient-il pas dans ma rue ?

Les culs-de-sac ne permettent pas aux chauffeurs d’autobus de faire demi-tour en toute sécurité. Les règlements du ministère des Transports contiennent des dispositions précises à ce sujet.

J’habite un chemin sinueux, et on me dit que l’autobus scolaire ne peut s’arrêter près de chez moi. Pourquoi ?

Pour des raisons de sécurité, il est déconseillé de ramasser ou de déposer des élèves dans une pente raide ou dans un virage. L’arrêt d’autobus doit être visible sur une distance d’au moins 150 mètres (500 pieds) dans les deux sens.

J’habite un chemin privé à la campagne. Pourquoi l’autobus scolaire n’a-t-il pas le droit de l’emprunter ?

Pour des raisons d’assurance et de responsabilité, il est interdit aux autobus scolaires d’emprunter les chemins privés. Le Code de la route de l’Ontario définit clairement les termes « voie publique ».

Mon fils joue au hockey après l’école, et on lui a dit qu’il ne pouvait pas apporter son équipement dans l’autobus. Pourquoi ?

L’allée de l’autobus doit être dégagée en tout temps. Il est donc strictement interdit d’y mettre  des skis, des bâtons de ski, des raquettes, des traîneaux, des sacs de hockey ou des planches à roulettes.

Pourquoi les enfants n’ont-ils pas le droit de manger dans l’autobus ?

Il est interdit de manger à bord de l'autobus pour des raisons de sécurité et à cause des risques que les enfants courent de s'étouffer ou d'avoir une réaction allergique. La responsabilité première des chauffeurs d’autobus est la conduite sécuritaire des autobus.

L’autobus scolaire s’arrête au domicile de mon voisin. Pourquoi ne peut-il pas s’arrêter aussi au mien ?

Nous fixons les arrêts d’autobus en fonction du nombre d’élèves et de l’âge des élèves. Pour le Consortium, la distance entre les arrêts doit être d’au moins 200 mètres (700 pieds) dans les zones urbaines (villes et villages) et d’au moins 150 mètres (500 pieds) dans les zones rurales (campagne). Les arrêts d’autobus ne doivent pas être situés sur une pente raide, au sommet d’une colline ou dans un virage masqué.

Le matin, mes enfants doivent se rendre à leur arrêt d’autobus. Qui est responsable de leur sécurité tout au long de leur trajet à pied ?

Les parents sont responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants avant que ces derniers ne montent dans l’autobus et après qu’ils en descendent.

En cas d’intempéries, devrais-je envoyer mes enfants à l’école ?

En cas d’intempéries, les parents ont le droit de prendre la décision finale quant à l’envoi de leurs enfants à l’école.

Quand saurai-je si le transport scolaire est annulé ?

Si nous décidons d’annuler les services de transport scolaire avant le début des classes, la décision sera prise au plus tard à 6 h et diffusée sur le site Web et à la radio au plus tard à 6 h 30.

Qu’est-ce qui rend les autobus scolaires sécuritaires?

Tous les autobus construits depuis 1980 sont conformes aux normes de sécurité élaborées par CSA International (CSA D-250) et établies par Transport Canada.

La dimension des autobus scolaires et leur couleur jaune vif les rendent très visibles.

L’autobus scolaire est conçu afin de protéger les passagers contre les impacts. Le plancher est donc surélevé, les baies vitrées sont incassables et on a installé des barres de renforcement dans les côtés du véhicule.

Les feux clignotants et le bras d’arrêt avertissent les automobilistes qu'ils doivent arrêter devant un autobus scolaire. La sanction sévère (six points d’inaptitude et une amende importante, jusqu’à 2 000 $) constitue un moyen de dissuasion efficace pour les automobilistes qui négligent de s'arrêter devant un autobus scolaire. Les chauffeurs d’autobus scolaires reçoivent une formation spéciale et ils sont titulaires d’un permis spécial; ils doivent subir des examens rigoureux et conserver un excellent dossier de conduite.

Pourquoi n’y a-t-il pas de ceintures de sécurité dans les autobus scolaires ?

Certains parents sont étonnés d'apprendre que les autobus scolaires ne sont pas munis de ceintures de sécurité, alors que le port de la ceinture est obligatoire à bord des automobiles. Les autobus scolaires assurent la protection des passagers selon le principe de « compartimentation ». Ainsi, dans les autobus scolaires :

• les sièges sont dotés de dossiers hauts ;
• les sièges sont rapprochés de manière à former des compartiments ;
• les sièges sont bien rembourrés avec des matériaux souples capables d’amortir les chocs ;
• les sièges sont solidement ancrés au plancher.

De plus, les parents doivent garder à l'esprit d’autres données sur les ceintures de sécurité :

• Pour être efficace et protéger totalement son utilisateur, la ceinture de sécurité doit être adéquatement portée (bouclée, serrée et portée à la hauteur des hanches). Autrement, elle peut causer des blessures.
• Les passagers des autobus scolaires comptent des élèves du primaire et du secondaire, il faut donc rajuster la ceinture de sécurité et son utilisation doit être surveillée pour en garantir le caractère sécuritaire.
• Parce qu'elles sont utilisées plus fréquemment à bord des autobus scolaires, les ceintures sont susceptibles de s'user davantage; il faut donc en surveiller le bon état..
• Des études effectuées avec des mannequins ont montré que le fait d'ajouter des ceintures de sécurité aux sièges d'autobus peut en réalité en accroître les risques de blessures à la tête et au cou chez les passagers qui portent leur ceinture.

Comment peut-on améliorer la sécurité des autobus scolaires ?

La plupart des blessures que subissent les passagers d’autobus scolaires surviennent à l’extérieur du véhicule, au moment où les élèves y montent ou en descendent, ou encore lorsqu’ils traversent la rue. L’éducation peut éviter un bon nombre de ces accidents. On peut améliorer la sécurité des autobus scolaires en montrant aux enfants la bonne façon de procéder et le comportement approprié quand ils sont à proximité d'un autobus scolaire. Les enfants doivent apprendre:

• à arriver à l’heure à l’arrêt d’autobus;
• à attendre dans un endroit sécuritaire, en retrait de la route;
• à connaître les zones de danger autour de l’autobus, où le chauffeur ne peut pas les voir;
• à monter à bord de l’autobus en rang et à tenir la rampe;
• à s'asseoir immédiatement et à rester assis en tout temps en faisant face à l’avant;
• à s'assurer de ne rien laisser traîner dans l’allée;
• à obéir aux directives du chauffeur d’autobus;
• qu'il est dangereux de distraire le chauffeur;
• qu’il est interdit de lancer des objets, de se bagarrer, de manger et de  boire;
• à ne pas sortir les bras ou la tête à l'extérieur de l'autobus.

Les enfants qui descendent de l'autobus doivent faire attention :

• s’ils peuvent toucher l’autobus, c'est qu'ils en sont trop près;
• ils doivent s’éloigner du bord de la route et ne doivent pas jouer sur les bancs de neige;
• s'ils échappent quelque chose près de l’autobus, ils doivent apprendre à laisser l'objet sur place et à en informer un adulte : ils ne doivent jamais tenter de le reprendre, parce qu'ils peuvent se trouver eux aussi hors du champ de vision du chauffeur.

Les enfants qui doivent traverser la rue :

• doivent marcher dix bon pas devant l'autobus, sur le bord du chemin, et regarder le chauffeur avant de traverser;
• doivent attendre que le chauffeur leur donne le signal de traverser;
• doivent toujours regarder de tous les côtés avant de traverser;
• les parents doivent attendre  les enfants sur le même côté de la rue que l’autobus.

Les autobus arrivent-ils à l’école à l’heure pour le début des classes ?

Pour l’année scolaire en cours, les autobus peuvent déposer les élèves à l’école 15 minutes avant le début des classes.

Mon arrêt d’autobus changera-t-il à chaque année ?

Chaque année, des modifications mineures doivent être apportées à l'emplacement des arrêts d’autobus. Toutefois, nous tentons de garder les mêmes arrêts d’autobus d'une année scolaire à l'autre, à l’exception de quelques changements relatifs à l’heure de ramassage ou de retour et à la direction de l’autobus (par exemple, l’autobus peut arriver de l'est au lieu du nord).

Comment me tiendra-t-on au courant des modifications possibles au circuit d'autobus de mon enfant tout au long de l'année ?

Il se peut que nous devions apporter des modifications au circuit de votre enfant en raison de l’arrivée de nouveaux élèves ou de tout autre événement durant l’année scolaire. Le Consortium de transport scolaire de l’Est fera parvenir des renseignements à jour aux écoles sur une base régulière. Les parents seront informés des changements par leur école ou par le Consortium.

Comment puis-je me renseigner sur l’heure à laquelle mon enfant devra se présenter à son arrêt d’autobus en septembre prochain ?

Les horaires relatifs au transport scolaire seront envoyés aux élèves et aux parents en juin. Le Consortium téléphonera à tous les parents au cours de l’été pour leur confirmer l’information sur le transport de leur enfant.

À qui dois-je téléphoner si mon enfant ne revient pas à la maison par autobus scolaire à l’heure habituelle ?

Téléphonez au transporteur scolaire. Vous devez connaître le nom du transporteur et le numéro de circuit. Si vous ne parvenez pas à joindre le transporteur, vous pouvez également téléphoner au Consortium de transport ou à l’école.

Qui d’autre a accès aux renseignements relatifs au transport de mon enfant ?

Tous les renseignements au sujet de votre enfant demeurent confidentiels. Seul le personnel du Consortium et de l’école a accès à ces renseignements, et leur confidentialité est assurée en tout temps.

L'an prochain, aurons-nous droit aux services du même transporteur et des mêmes chauffeurs que cette année ?

Compte tenu du partage des autobus scolaires, certaines écoles seront desservies par des compagnies d’autobus qui ne les ont jamais servies auparavant. Le personnel de l’école et les élèves auront donc peut-être affaire à des chauffeurs différents.

Comment puis-je préparer mes enfants à prendre l'autobus ?

Comme parent, vous devez rappeler à vos enfants d’être extrêmement prudents lorsqu’ils montent à bord d’un autobus ou en descendent. Apprenez-leurs aussi à toujours regarder des deux côtés avant de traverser. De plus, rappelez à vos enfants de suivre les règles de sécurité en matière de transport scolaire qu’ils ont apprises à l’école. Encouragez-les à laisser le chauffeur à se concentrer sur la conduite, en se comportant bien, c'est-à-dire en ne faisant pas trop de bruit et en restant assis jusqu’au moment de descendre. Vous pouvez aussi visionner la vidéo sur la sécurité du transport scolaire sur ce site.

Si j’ai des préoccupations ou des questions, ou si j’aimerais faire une plainte, à qui dois-je téléphoner ?

Veuillez communiquer avec nous au 613 764-1168 ou sans frais au 1 888 622-0635. Notre personnel bilingue et bien renseigné est disponible pour répondre à vos questions de 7 h à 17 h, du lundi au vendredi. Vous trouverez également sur le site un formulaire de plainte que vous pouvez nous faire parvenir de façon électronique.